- Connaître les principaux acteurs externes
- Soutiens publics disponibles
- Connaître les fondements de la réglementation Européenne et ses institutions
- Connaître la réglementation française
- Connaître les principales réglementations environnementales appliquées aux produits : enjeux et mise en oeuvre
- Le code de l’environnement, les interactions avec les autres codes
- La procédure de demande d’autorisation d’exploiter
- La Responsabilité Elargie du Producteur
- Les déchets
- L’eau : réglementation et acteurs
- L’air
- Les sites et sols pollués
- Les produits chimiques : REACH, RoHS, CLP, …
- Connaître les acteurs de l’environnement
- Rôles et missions des acteurs externes (Préfecture, DREAL, ADEME, DDT, …)
- Gérer les relations avec les acteurs externes, notamment les plaintes
- Les obligations administratives
- Responsabilités en cas d’accident et de pollution
- Responsabilité des dirigeants, cadres et salariés
- La délégation de pouvoir du chef d’entreprise
- Les sanctions
- Contentieux et risques légaux
- Faire le point sur l'actualité réglementaire et ses enjeux
- Grenelle de l'Environnement
- Textes européens et français en préparation
- Organiser la veille règlementaire dans un système de management
- Les outils de la veille règlementaire
- Evaluer sa conformité règlementaire
|
0
